منصة التعليم عن بعد لجامعة وهران للعلوم و التكنولوجيا

Ce cours intitulé « Réglementation Maritime » aborde les spécificités du domaine maritime en matière de règles juridiques directement applicables aux activités humaines en mer. Une activité potentiellement dangereuse et les risques sont beaucoup plus importants qu’à terre, les dangers et risques sont le cœur de la spécificité. La réglementation maritime par sa notion très étendue, se développe autour de tous les domaines du droit maritime. Ce cours offre un résumé des acteurs intervenant dans l’élaboration des règles et normes caractérisant la sécurité maritime et la protection de l’environnement et d’autres aspects liés aux activités humaine dans milieu marin. Le présent cours sur la réglementation maritime,  doit aider l'étudiant à assimiler l'organisation juridictionnelle des institutions établissant des conventions internationales de droit maritime ayant trait aux exigences de la sécurité et sureté maritime, prévention de la pollution du milieu marin et atmosphère par les navires, conditions de travail à bords des navires, etc.