Ce cours intitulé « Réglementation Maritime » aborde les spécificités du domaine maritime en matière de règles juridiques directement applicables aux activités humaines en mer. Une activité potentiellement dangereuse et les risques sont beaucoup plus importants qu’à terre, les dangers et risques sont le cœur de la spécificité. La réglementation maritime par sa notion très étendue, se développe autour de tous les domaines du droit maritime. Ce cours offre un résumé des acteurs intervenant dans l’élaboration des règles et normes caractérisant la sécurité maritime et la protection de l’environnement et d’autres aspects liés aux activités humaine dans milieu marin. Le présent cours sur la réglementation maritime, doit aider l'étudiant à assimiler l'organisation juridictionnelle des institutions établissant des conventions internationales de droit maritime ayant trait aux exigences de la sécurité et sureté maritime, prévention de la pollution du milieu marin et atmosphère par les navires, conditions de travail à bords des navires, etc.
Le cours dresse également un descriptif des diverses sources de la réglementation maritime au plan international et national et permet ainsi d'assimiler la hiérarchie des règles et d'en maitriser les mécanismes de leur mise en application. Ce cours traite essentiellement les règles juridiques techniques visant à améliorer la sécurité maritime, et d’autres aspects concernés par la réglementation maritime. Cela fera l’objet de diverses organisations internationales qui ont formulé des modèles pour ce type de réglementation maritime spécifique, tel que les conventions internationales, protocoles, lois, etc.
En fin, il est reconnu que le domaine de la règlementation maritime est très vaste et emprunte ses règles du droit maritime international, communautaire et interne. On va s’intéresser au plan international aux activités de transports maritimes (droit maritime international), les questions de souveraineté sur les zones maritimes (droit de la mer) et les de conditions de travail et de vie décentes pour les gens de mer (droit des gens de mer). Au plan national, le cours présente un aperçu sur la réglementation maritime nationale, dont le code maritime est la principale loi réglementant le transport maritime et les activités annexes, le domaine portuaire, administration maritime, gens de mer, etc.
- Teacher: Abdeljalil Benmansour